Politique de confidentialité.

Introduction

Plagiat-Detecteur.com (exploité par System Technology Online Spain SL. et sa filiale américaine System Tech Online USA Inc., ensemble « Plagiat-Detecteur », « nous », « notre », « nos ») fournit des services de détection de plagiat et de contenu généré par IA. Cette politique décrit la façon dont nous traitons les données personnelles et le contenu des documents lorsque vous utilisez nos produits.

Elle s’applique à Plagiat-Detecteur.com, à nos API, à nos intégrations (Moodle, Google Workspace, Zapier, Telegram) et à toute autre surface renvoyant vers cette politique.

Ce que nous collectons

Nous ne collectons que ce dont nous avons besoin pour faire fonctionner le service. Plus précisément :

Données de compte

• Nom et adresse e-mail que vous fournissez lors de l’inscription (ou via OAuth Google / Facebook).
• Organisation, fonction et pays si vous optez pour un accompagnement commercial / institutionnel.
• Mot de passe haché (nous ne voyons ni ne stockons jamais de mots de passe en clair).

Contenu des scans

• Le document ou texte que vous soumettez pour un scan de plagiat ou d’IA, pendant toute la durée du traitement du scan.
• Le rapport résultant (score de similarité, confiance IA, sources correspondantes).
• Métadonnées : nom du fichier, taille du fichier, nombre de mots, durée du scan.

Données d’utilisation

• Adresse IP, navigateur, système d’exploitation et région approximative (à l’échelle de la ville) à des fins de sécurité et de lutte contre les abus.
• Événements de consultation de pages anonymisés pour améliorer la performance du produit.

Comment nous utilisons les données

Nous utilisons les données ci-dessus pour :

1. Exécuter le scan que vous avez demandé et vous renvoyer son rapport.
2. Gérer votre compte, votre historique de scans (si vous optez pour le stockage permanent) et votre abonnement.
3. Envoyer des e-mails transactionnels (reçus, réinitialisations de mot de passe, fin de scan). Les e-mails marketing ne sont envoyés qu’avec votre consentement explicite et peuvent être désabonnés à tout moment.
4. Détecter, prévenir et répondre à la fraude, aux abus, aux incidents de sécurité et aux violations des présentes conditions.
5. Nous conformer à nos obligations légales au titre des lois applicables (RGPD, CCPA, etc.).

Nous n’utilisons jamais vos documents soumis pour entraîner nos modèles. Les empreintes de détection sont dérivées uniquement de corpus du domaine public et de sorties de LLM connues.

Conservation

Les documents soumis sont conservés en mémoire volatile uniquement le temps du scan et supprimés dans les minutes suivant sa fin — sauf si vous activez explicitement le stockage permanent sur une offre Standard ou Premium, auquel cas ils restent dans votre espace de travail jusqu’à ce que vous les supprimiez.

Les rapports sont conservés 30 jours sur l’offre Light et indéfiniment sur Standard / Premium, jusqu’à ce que vous les supprimiez. Les données de compte sont conservées jusqu’à la clôture du compte, plus une période de grâce de 30 jours pour la récupération, puis effacées définitivement sous 90 jours.

Cookies & suivi

Nous utilisons un petit ensemble de cookies et technologies similaires :

• Essentiels — session de connexion, protection CSRF, préférence de langue. Ne peuvent pas être désactivés.
• Analytiques — comptages de pages vues anonymisés pour améliorer l’expérience utilisateur. Vous pouvez vous en désinscrire via la bannière de cookies.
• Marketing — utilisés uniquement si vous avez consenti via la bannière. Nous n’exploitons aucun réseau publicitaire tiers sur les pages des utilisateurs connectés.

Consultez notre politique de cookies séparée pour la liste complète et les durées.

Partage avec des tiers

Nous ne partageons des données avec des sous-traitants que dans la mesure nécessaire à la fourniture du service. Chacun est lié par un accord de traitement des données reflétant les protections de cette politique.

• Hébergement cloud (AWS, eu-west-1 par défaut ; us-east-1 si la région de votre compte est l’Amérique du Nord).
• Fournisseur d’e-mails transactionnels (Postmark).
• Processeur de paiement (Stripe).
• Service d’assistance client (Zendesk), sur option uniquement.

Nous ne vendons pas de données personnelles. Nous ne communiquons des données aux forces de l’ordre que sur ordre légal valide et, lorsque la loi le permet, en informant d’abord l’utilisateur concerné.

Vos droits

En vertu du RGPD, du CCPA et des lois équivalentes, vous avez le droit de :

• Accéder aux données personnelles que nous détenons à votre sujet.
• Rectifier les inexactitudes dans les informations de votre compte.
• Effacer votre compte et tout contenu associé (droit à l’oubli).
• Restreindre ou vous opposer à certains traitements.
• Porter vos données vers un autre service dans un format lisible par machine.
• Déposer une plainte auprès de votre autorité de contrôle locale.

Écrivez à [email protected] pour exercer l’un de ces droits. Nous répondons sous 30 jours.

Sécurité

Les documents sont chiffrés en transit (TLS 1.3) et au repos (AES-256). L’accès à la production est réservé à une petite équipe d’astreinte via SSO avec authentification à deux facteurs par clé matérielle. Nous réalisons des tests d’intrusion trimestriels par un cabinet indépendant et publions un rapport de transparence annuel sur Plagiat-Detecteur.com/security.

Confidentialité des mineurs

Plagiat-Detecteur.com est destiné aux utilisateurs âgés de 13 ans et plus. Nous ne collectons jamais sciemment de données personnelles auprès de personnes de moins de 13 ans. Pour les utilisateurs de 13 à 18 ans, un parent ou tuteur légal doit consentir aux conditions avant la création du compte. Si vous pensez que nous avons collecté des données auprès d’une personne de moins de 13 ans, écrivez à [email protected] et nous les effacerons.

Transferts internationaux

Vos données sont stockées dans l’UE par défaut (régions AWS Espagne / Irlande). Si la région de votre compte est l’Amérique du Nord, elles sont stockées aux États-Unis (Virginie). Les transferts inter-régions, lorsqu’ils sont nécessaires, s’appuient sur les clauses contractuelles types approuvées par la Commission européenne et l’ICO britannique.

Modifications de cette politique

Nous pouvons mettre à jour cette politique à mesure que le service évolue. Les changements substantiels seront annoncés par e-mail aux utilisateurs inscrits au moins 30 jours avant leur entrée en vigueur, et la date « Dernière mise à jour » en haut de cette page reflétera le changement.

Contact

Pour toute question relative à la confidentialité, toute demande relative aux données personnelles, ou pour joindre notre délégué à la protection des données :

• E-mail : [email protected]
• Adresse postale : System Technology Online Spain SL., Calle Pintor Pérez Gil 2, b.46, 03540 Alicante, Espagne
• Filiale américaine : System Tech Online USA Inc., 5900 Balcones Dr. Ste 100, Austin, TX 78731, USA